Mentions légales

Responsabilité de la publication
Le site est édité par l’École navale.

Directeur de la publication
Service communication de l’École navale.

Coordonnées postales
BCRM Brest
École navale
CC 600
29200 Brest cedex 9

Hébergement
L’hébergement du site Internet de l’École navale est assuré chez un prestataire externe.

Adresse :
Le site Internet de l’École navale est disponible sur le domaine suivant : www.ecole-navale.fr

Contact :
Nous vous invitons, pour toute question ou réaction concernant le site, à nous contacter : dircom@ecole-navale.fr

Textes et illustrations :
* Textes :
© École navale sauf mention contraire

* Crédit photos :
© Marine nationale
© École navale

Protection des données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) du 27 avril 2016 et à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et à la liberté, l’École navale met à votre disposition un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant, saisies sur le site www.ecole-navale.fr.
Les données collectées sur ce site sont exclusivement réservées à l’usage interne de l’École navale. Ces données ne seront ni cédées, ni échangées ou louées.

Le formulaire accessible ici permet à l’École de s’assurer de la légitimité de votre demande. Le délai de réponse est fixé à un mois, à partir de la réception de la demande, par le RGPD.

Ce formulaire est à envoyer à l’adresse de messagerie suivante :
dpo@ecole-navale.fr
ou, par courrier simple à l’adresse postale suivante :

BCRM Brest
École navale
A l’attention du délégué à la protection des données
CC 600
29200 Brest cedex 9

Dans l’hypothèse où vous ne fourniriez pas les informations demandées, l’École navale ne serait pas en mesure de répondre à votre demande de contact.

Propriété intellectuelle et droit des marques
L’ensemble des données de ce site, notamment, la charte graphique, les textes, les logos, est protégé par les dispositions du code de la propriété intellectuelle (art. L122-4 et L122-5). Toute reproduction, même partielle, de l’un des contenus est rigoureusement interdite.
Les marques et les logos « École navale  » et « École navale et groupe des écoles du Poulmic » sont des marques et logos déposés auprès de l’INPI. Il ne peut en être fait usage sans l’accord exprès et préalable de l’École navale. Vous vous engagez à ne pas rediffuser ou reproduire les données publiées sur notre site ou fournies dans le cadre de l’utilisation de nos services autrement que pour votre usage strictement personnel.